CGU

CGU SECOND

1. Présentation de la plateforme
   SECOND est une plateforme numérique proposant un service d’assistance informationnelle et
   pédagogique reposant sur des technologies d’intelligence artificielle.
   La plateforme permet aux utilisateurs d’interagir avec des assistants conversationnels
   automatisés, entraînés à partir de contenus pédagogiques (formations, protocoles, publications,
   supports éducatifs) fournis par des experts reconnus du secteur médical et dentaire.
   SECOND a pour finalité exclusive :
   ● la formation continue
   ● l’aide à la structuration du raisonnement professionnel
   ● l’accès pédagogique à des connaissances expertes
   SECOND n’a aucune vocation médicale, diagnostique ou thérapeutique.

2. Absence de dispositif médical – Clause centrale
   SECOND n’est pas :
   ● un dispositif médical au sens du Règlement (UE) 2017/745
   ● un logiciel d’aide au diagnostic
   ● un outil d’aide à la prescription
   ● un service de télémédecine ou de télé-expertise
   Les contenus et réponses générés :
   ● ne constituent ni un avis médical
   ● ni une recommandation personnalisée
   ● ni une décision thérapeutique
   ● ni une interprétation clinique engageante
   👉 SECOND ne remplace en aucun cas le jugement clinique, l’examen du patient,
   l’analyse radiologique, ni la responsabilité professionnelle de l’utilisateur.

3. Nature des réponses fournies par l’IA
   Les réponses générées par SECOND sont :
   ● automatisées
   ● basées sur des modèles probabilistes
   ● construites à partir de contenus pédagogiques d’experts
   ● fournies à titre informatif et éducatif uniquement
   Ces réponses peuvent :
   ● être incomplètes
   ● ne pas couvrir l’ensemble des situations cliniques
   ● contenir des imprécisions
   ● ne pas être à jour des dernières recommandations officielles
   👉 L’utilisateur reconnaît explicitement que toute décision clinique repose exclusivement
   sur son analyse personnelle, indépendante de SECOND.

4. Absence de relation médecin-patient
   L’utilisation de SECOND :
   ● ne crée aucune relation médecin-patient
   ● ne constitue aucun acte de soins
   ● ne saurait être assimilée à une consultation médicale
   SECOND n’interagit pas avec des patients et ne traite pas directement de données médicales
   au sens du Code de la santé publique.

5. Public cible et responsabilité de l’utilisateur
   SECOND est destiné à des professionnels qualifiés, capables d’exercer un jugement critique
   sur les informations fournies.
   L’utilisateur s’engage à :
   ● vérifier toute information
   ● confronter les réponses à son expertise
   ● respecter les obligations légales, réglementaires et déontologiques de sa profession
   👉 SECOND ne saurait être tenu responsable d’un usage inapproprié par un utilisateur
   insuffisamment qualifié.

6. Gestion des contenus experts
   Les contenus utilisés pour entraîner les assistants IA :
   ● restent la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs
   ● sont utilisés dans un cadre contractuel strict
   ● ne constituent pas des recommandations individualisées
   Les experts n’interviennent pas en temps réel, et n’ont aucun lien direct avec les décisions
   prises par les utilisateurs.

7. Responsabilité et limitation de responsabilité
   SECOND ne saurait être tenu responsable :
   ● des conséquences directes ou indirectes d’une décision clinique
   ● d’une erreur d’interprétation des réponses
   ● d’une perte de chance, préjudice moral ou financier
   ● d’un dommage corporel ou matériel résultant de l’usage du service
   La responsabilité de SECOND est strictement limitée au bon fonctionnement technique de la
   plateforme.

8. Usage individuel – Anti-partage
   Chaque compte est strictement personnel.
   L’utilisateur s’interdit :
   ● de partager ses identifiants
   ● de permettre l’accès à des tiers
   ● de contourner les limitations d’usage
   SECOND se réserve le droit de :
   ● limiter l’accès
   ● suspendre ou résilier un compte
   ● sans indemnité ni remboursement

9. Données et confidentialité
   Les conversations peuvent être analysées de manière anonymisée à des fins :
   ● d’amélioration du service
   ● de sécurité
   ● de détection d’abus
   SECOND ne garantit pas la conservation permanente des échanges.

10. Suspension – Résiliation
    SECOND peut suspendre ou résilier un compte en cas :
    ● d’usage non conforme
    ● de violation des CGU
    ● de risque juridique ou réglementaire

11. Loi applicable et juridiction
    Les présentes CGU sont soumises au droit français.
    Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège social de la société.